Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
C-18.1, r. 3 - Règlement sur les normes techniques
Article 7
Versions de la disposition
7. Aux fins de l’article 6, le bruit rose est un bruit couvrant un spectre continu ayant une énergie constante par bande d’octave ou de fraction d’octave et dont les valeurs instantanées ont une distribution gaussienne de probabilité.
